Mentions légales
Propriétés du site
Le présent site est la propriété du Groupe d'arts et traditions populaires d'Alsace "D'Sunneblueme vun Gambse" dont le siége est situé à : 63 rue de l'Ancienne Eglise - 67760 Gambsheim
Hébergeur: NFrance Conseil - 4 rue Kennedy 31000 Toulouse
Responsables de publication: Groupe d'arts et traditions populaires d'Alsace "D'Sunneblueme vun Gambse" - 63 rue de l'Ancienne Eglise - 67760 Gambsheim
Droits d'auteur et propriétés intellectuelles
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, animation, fonds sonores, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété du Groupe d'arts et traditions populaires d'Alsace "D'Sunneblueme vun Gambse" ou de tiers ayant donné leurs accords d’utilisation.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve d’une demande explicite, excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d’information, qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les textes proposés sont la propriété de leurs auteurs. Les images et illustrations utilisées sont réalisées par le Groupe d'arts et traditions populaires d'Alsace "D'Sunneblueme vun Gambse" ou achetées sur des banques d'images libres de droit.
Il est strictement interdit de copier, de capturer, de modifier, de photo-monter toutes les photographies du site, montrant ou illustrant des enfants.
Le logo et le slogan du Groupe d'arts et traditions populaires d'Alsace "D'Sunneblueme vun Gambse" ne peut être modifié (proportions, couleurs, texte…) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Toute copie est strictement interdite.
Responsabilités
La responsabilité du Groupe d'arts et traditions populaires d'Alsace "D'Sunneblueme vun Gambse" ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Suivi et commentaires
Nous vous invitons à nous adresser vos questions et commentaires concernant le site web ou à nous signaler tout contenu que vous estimez inexact. Merci de nous faire parvenir vos commentaires accompagnés d'une copie du contenu incriminé par email : association@sunneblueme.com , soit par voie postale :Groupe d'arts et traditions populaires d'Alsace "D'Sunneblueme vun Gambse" - 63 rue de l'Ancienne Eglise - 67760 Gambsheim
Modifications du site
Le Groupe d'arts et traditions populaires d'Alsace "D'Sunneblueme vun Gambse" se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du site et de cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis..
